Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Kawn Studio l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : Aoulad Sbaa Nabil
  • Statut : Entrepreneur individuel
  • SIREN : 949 663 025
  • Adresse : 8 rue de la Libération, 69680 Chassieu
  • Contact : contact@kawnstudio.com
  • Directeur de la publication : Aoulad Sbaa Nabil

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : Hostinger International Ltd.
  • Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
  • Site web : https://www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Aoulad Sbaa Nabil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Aoulad Sbaa Nabil.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Aoulad Sbaa Nabil ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site internet Kawn Studio.

Aoulad Sbaa Nabil décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur Kawn Studio.

Aoulad Sbaa Nabil s'engage à sécuriser au mieux le site internet Kawn Studio, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

5. CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur du site Kawn Studio dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : contact@kawnstudio.com.

6. Liens hypertextes et cookies

Le site Kawn Studio contient des liens hypertextes vers d'autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d'autres sites vers Kawn Studio.

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Avec votre accord, un identifiant est conservé dans le stockage local de votre navigateur pour reconnaître vos visites suivantes, et votre navigation peut être enregistrée afin d'être revue (session replay). Les textes saisis dans les champs sont masqués. Votre choix est conservé 13 mois en cas d'accord et 6 mois en cas de refus.

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